Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bertrand, Jean Joseph

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BERTRAND, Jean Joseph

Cote : F/1dII/B/14

Période : 1820 - 1820

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
BERTRAND, Jean Joseph

Cote : V/1/408

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
BERTRAND, Jean Joseph

Cote : F/18/1841

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Inventaire après décès de Marie-Victoire Lavoy, épouse de Jean-Joseph Bertrand, contrôleur de l'Octroi à la barrière de l'école militaire.

Période : 1833 - 1833

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Georges CLAUSSE, 4 octobre 1826 - 4 août 1837 (étude XVII)
Inventaire après décès: Leroy, Marie-Elisabeth. Bertrand, Jean-Joseph (épouse de). Grenelle (rue de), n° 27, Saint-Honoré.

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alphonse Zacharie LEROUX, 21 mai 1825 - 16 mars 1849 (étude XLIX)
Procès-verbal d'enchères de fonds de commerce de limonadier, 8, rue Saint-Dominique, par Jean Joseph Bertrand, limonadier en faillite.

Cote : MC/ET/XLVI/788

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Jean Joseph Betrand, demeurant rue Neuve Coquenard, n° 5, ancien contrôleur de l'Octroi

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre André ANDRY, 4 mai 1830 - 25 octobre 1849 (étude LXXXI)
BERTRAND, Jean Joseph

Cote : BB/11/125/A

Période : 1817 - 1817

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
BERTRAND, Jean Joseph

Cote : F/18/1841

Période : 1810 - 1881

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes des départements (...
Inventaire après décès de Jeanne-Pétronille Delboy, épouse de Jean-Joseph Bertrand.

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Étienne CHAPELLIER, 19 octobre 1800 - 9 novembre 1829 (étude LIV)
Inventaire après décès: Bertrand, Jean-Joseph. Sergent au 135e régiment de ligne

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
LE GRAND, René Fortuné

Cote : V/1/499

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780
BERTRAND, Jean Joseph

Cote : F/7/5726

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)

Bertrand, Jean Joseph

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