Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Moyne de Bienville, Jean-Baptiste (1680-1767)

Date de naissance :

23 février 1680

Date de décès :

7 mars 1767

Description :

explorateur français, deuxième gouverneur de la Louisiane

Source :

Wikidata : Jean-Baptiste Le Moyne de Bienville

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Concession Le Moyne de Bienville

Cote : 5 DPPC 17

Période : 1847 - 1847

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Titres de propriété : correspondance, plans

Cote : 5 DPPC 17

Période : 1847 - 1847

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Recherches sur les titres de propriété de la concession au XIXe siècle et pièces justificatives

Cote : 5 DPPC 17

Période : 1838 - 1847

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Procès-verbaux de délimitation

Cote : 5 DPPC 17

Période : 1847 - 1847

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Procès-verbal de délimitation de divers terrains situés le long du Mississipi par Lassus, arpenteur de la Louisiane, du 1er octobre 1727 au ...

Cote : 5 DPPC 17

Période : 1847 - 1847

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Procès-verbaux par François Saucier, arpenteur, de terrains situés le long du fleuve Saint-Louis [Mississipi], tenus en censive de Bienville

Cote : 5 DPPC 17

Période : 1737 - 1737

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Procès-verbal d'arpentage d'un terrain de 6x40 arpents, situé le long du fleuve Saint-Louis [Mississipi], tenu en censive de Bienville par d...

Cote : 5 DPPC 17

Période : 1737 - 1737

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Procès-verbal d'arpentage d'un terrain de 10x40 arpents, situé le long du fleuve Saint-Louis [Mississipi], au dessus de La Nouvelle-Orléans,...

Cote : 5 DPPC 17

Période : 1737 - 1737

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Procès-verbal d'arpentage d'un terrain de 12x40 arpents, situé le long du fleuve Saint-Louis [Mississipi], au dessus de La Nouvelle-Orléans,...

Cote : 5 DPPC 17

Période : 1737 - 1737

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions
Procès-verbal d'arpentage d'un terrain de 6x40 arpents, situé le long du fleuve Saint-Louis [Mississipi], tenu en censive de Bienville par C...

Cote : 5 DPPC 17

Fonds : Dépôt des papiers publics des colonies-Recensements, rôles et états de réfugiés, fois et hommages, titres de concessions

Le Moyne de Bienville, Jean-Baptiste (1680-1767)

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