Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BONNARD.

19 contenus liés

Bonnard

Cote : 1 E 5114

Période : 1673 - 1673

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1673

Cote : 1 E 5114

Période : 1673 - 1673

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Transcription des actes soumis aux droits d'échange dus au roi, et passés dans la seigneurie de St Nom-la-Bretèche, ...

Cote : FR/FR-AD078/A 131

Période : 1745 - 1787

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Inventaire après décès de BONNARD

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Urbain LE CLERC, 28 mai 1756 - 5 octobre 1784 (étude LXXII)
Contrat de mariage Bonnard - Taupin ; parmi les témoins, Jean Ragon, marchand bijoutier, cousin du futur.

Cote : MC/ET/XXVIII/449

Période : 1775 - 1775

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, janvier 1766 - décembre 1775 (étude XXVIII)
Abandonnement par Pierre MAUVIEL, marchand faïencier à Paris, et Marie-Anne-Rosalie LEROUX, rue Montmartre, paroisse Saint-Eustache, à leurs...

Cote : MC/ET/XXVIII/473

Période : 1779 - 1779

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LARDIN, 3 février 1776 - 4 novembre 1785 (étude XXVIII)
Inventaire après décès de Bonnard

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1781 - décembre 1790 (étude XXVII)
BONNARD

Cote : F/1dII/B/20

Période : 1806 - 1806

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
Inventaire après décès : Erhart, Marguerite-Elisabeth. Bonnard, (veuve). Helvétius (rue), n° 51.

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Étienne TRUBERT, 2 janvier 1779 - 14 juillet 1812 (étude XLII)
BONNARD

Cote : F/1dII/B/20

Période : 1815 - 1815

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
BONNARD

Cote : F/1dII/B/20

Période : 1826 - 1826

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Affaire Paxalon contre Tollet,...

Cote : 90II/547

Période : 1844 - 1844

Fonds : Police et justice
BATIMENTS COMMUNAUX : - Location au profit de la ville : immeuble Bonnard situé 35...

Cote : 741WP/42/5

Période : 1878 - 1888

Fonds : Urbanisme et travaux
SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA VOIRIE MUNICIPALE: - concours pour l'emploi de...

Cote : 923WP/395

Période : 1908 - 1936

Fonds : Urbanisme et travaux
SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA VOIRIE MUNICIPALE: - examen professionnel d'ingénieur...

Cote : 923WP/341

Période : 1912 - 1934

Fonds : Urbanisme et travaux
BONNARD

Cote : 19940434/467

Période : 1918 - 1918

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)
BONNARD

Cote : 19940474/189

Période : 1919 - 1919

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SCH à SER (fin XIXe siècle-1940)
BONNARD.

Cote : 19771065/32

Période : 1941 - 1965

Fonds : Agrément des architectes de la Reconstruction
BONNARD | instituteur, emploi dans une bibliothèque. 1852.

Fonds : Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous...

BONNARD.

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