Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

BONNARD.

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BONNARD.

Cote : 19771065/32

Période : 1941 - 1965

Fonds : Agrément des architectes de la Reconstruction
BONNARD

Cote : 19940474/189

Période : 1919 - 1919

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SCH à SER (fin XIXe siècle-1940)
BONNARD

Cote : 19940434/467

Période : 1918 - 1918

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)
SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA VOIRIE MUNICIPALE: - examen professionnel d'ingénieur...

Cote : 923WP/341

Période : 1912 - 1934

Fonds : Urbanisme et travaux
SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE LA VOIRIE MUNICIPALE: - concours pour l'emploi de...

Cote : 923WP/395

Période : 1908 - 1936

Fonds : Urbanisme et travaux
BATIMENTS COMMUNAUX : - Location au profit de la ville : immeuble Bonnard situé 35...

Cote : 741WP/42/5

Période : 1878 - 1888

Fonds : Urbanisme et travaux
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Affaire Paxalon contre Tollet,...

Cote : 90II/547

Période : 1844 - 1844

Fonds : Police et justice
BONNARD

Cote : F/1dII/B/20

Période : 1826 - 1826

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
BONNARD

Cote : F/1dII/B/20

Période : 1815 - 1815

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)
Inventaire après décès : Erhart, Marguerite-Elisabeth. Bonnard, (veuve). Helvétius (rue), n° 51.

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Étienne TRUBERT, 2 janvier 1779 - 14 juillet 1812 (étude XLII)

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