Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourgeois de Jessaint, Claude Laurent (1764-1853)

Date de naissance :

26 avril 1764

Date de décès :

8 janvier 1853

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Claude-Laurent Bourgeois de Jessaint

Autres ressources :

data.bnf.fr : Claude-Laurent Bourgeois de Jessaint (1764-1853)

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

5 contenus liés

BOURGEOIS DE JESSAINT, Claude Laurent

Cote : F/1bI/164/4

Période : 1764 - 1853

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
M. le baron . Bourgeois de Jessaint

Cote : BB/29/1062

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie
M. le baron , préfet. Bourgeois de Jessaint

Cote : BB/29/1067

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie
Titre de baron de Jessaint, accordé par décret du 15 août 1809 , à . Palais de Trianon (19 décembre 1809). Claude, Laurent Bourgeois de Je...

Cote : BB/29/966

Période : 1808 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Titre de chevalier, accordé à , à la suite du décret du 25 prairial an XII le nommant membre de la Légion d'honneur. Saint-Cloud (16 septe...

Cote : BB/29/970

Période : 1808 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)

Bourgeois de Jessaint, Claude Laurent (1764-1853)

5 contenus liés

Liens