Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cail, Jean François (1804-1871)

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Wikidata : Jean-François Cail

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jean-François Cail (1804-1871)

8 contenus liés

Lettre signée par Jean-François Cail (1866). Lettre extraite de la brochure cotée Br 1389.

Cote : 1 J 1030

Période : 1866 - 1866

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Jean-François Cail, entrepreneur industriel, né le 8 février 1804 à Chef-Boutonne.

Cote : 1 J 1349

Période : 1991 - 1991

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives privées(1249-2020)
Echange entre la Compagnie Immobilière, place Vendôme, n° 19, et Jean François Cail, et Marguerite Célinie Lefranc, son épouse, quai de Bill...

Cote : MC/ET/XL/372

Période : 1863 - 1863

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Victor AMY, 16 septembre 1847 - 24 avril 1895 (étude XL)
Dépôt de pièces établissant la propriété de diverss immeubles dans le quartier neuf du Faubourg Saint-Denis, appartenant à la Société Charbo...

Cote : MC/ET/XL/439

Période : 1870 - 1870

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Victor AMY, 16 septembre 1847 - 24 avril 1895 (étude XL)
Inventaire après décès de Jean François, Cail, à la requête de Marguerite Céline Lefranc, propriétaire demeurant boulevard Malesherbes, n° 5...

Cote : MC/ET/XL/450

Période : 1871 - 1871

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Victor AMY, 16 septembre 1847 - 24 avril 1895 (étude XL)
Liquidation de la succession de Jean François Cail.

Cote : MC/ET/XL/467

Période : 1873 - 1873

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Victor AMY, 16 septembre 1847 - 24 avril 1895 (étude XL)
Déclaration par Antoine Louis Chelius, avoué, légataire, liquidateur de l'ancienne Société Jean François Cail compagnie et Constant que cett...

Cote : MC/ET/XL/807

Période : 1873 - 1873

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Victor AMY, 16 septembre 1847 - 24 avril 1895 (étude XL)
Vente par la Ville de Paris à la Compagnie Immobilière de Paris, d'un terrain, rue de Valois, et d'un autre, rue de Miromesnil, n°s 86, 88 e...

Cote : MC/ET/VIII/1720

Période : 1863 - 1863

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Émile FOULD, 7 novembre 1832 - 6 août 1880 (étude VIII)

Cail, Jean François (1804-1871)

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