Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Comité révolutionnaire du Cantal

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Le Cantal sous la Révolution : arrestations, détentions, réclusions, déportations, exécutions, élargissements

Cote : 27 J 208

Période : 1790 - 1901

Fonds : Collection Jean Delmas
Le Cantal sous la Révolution : pendant la Terreur (Septembre 1792 - 9 Thermidor (27 Juillet 1794)

Cote : 27 J 206

Période : 1792 - 1897

Fonds : Collection Jean Delmas
1/ Apchon : "livre de compte de la fabrique de l'église succursale d'Apchon" (renseignements sur l'enseignement primaire au début du XIXe si...

Cote : 397 F 1

Période : 1616 - 1905

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
"Histoire de la Révolution dans le Cantal"

Cote : 27 J 211

Période : 1751 - 1880

Fonds : Collection Jean Delmas
Notes et documents intéressant le Cantal sous le Consulat et l'Empire

Cote : 27 J 216

Période : 1800 - 1814

Fonds : Collection Jean Delmas
"Histoire de la Révolution dans le Cantal" (1er Octobre 1791-Vendémiaire An IV)

Cote : 27 J 212

Période : 1787 - 1802

Fonds : Collection Jean Delmas

Comité révolutionnaire du Cantal

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