Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre des monuments nationaux (Paris, France)

Date de début :

1 janvier 1914

Source :

Archives nationales : Centre des monuments nationaux

Autres ressources :

data.bnf.fr : Centre des monuments nationaux. France
Wikidata : Centre des monuments nationaux

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Cote : 19920302/1-19920302/67

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Culture ; Caisse nationale des monuments historiques et des sites (1964-1990)

Cote : 19950152/1-19950152/17

Période : 1964 - 1990
Culture ; Caisse nationale des monuments historiques et des sites (1975-1993)

Cote : 19950540/1-19950540/22

Période : 1975 - 1993
Culture ; Caisse nationale des monuments historiques et des sites (1954-1993)

Cote : 19940554/1-19940554/37

Période : 1954 - 1993
Plans et documents figurés provenant du château de Rambouillet, résidence impériale puis présidentielle

Cote : 20160323/1-20160323/9

Période : 1773 - 1983
Culture ; Caisse nationale des monuments historiques et des sites (1925-1977)

Cote : 19890564/1-19890564/79

Période : 1925 - 1977
Culture ; Caisse nationale des monuments historiques et des sites (1977-1992)

Cote : 19930249/1-19930249/80

Période : 1977 - 1992
Culture ; Caisse nationale des monuments historiques et des sites (1976-1988)

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Période : 1976 - 1988
- CENTRE D'INFORMATION DE L'HOTEL DE SULLY : | bilans de fonctionnement 1980, 1981, 1985 ; notes et comptes-rendus réunions (1980-1989).

Période : 1968 - 1992

Fonds : Culture ; Caisse nationale des monuments historiques et des sites (1968-1992)
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Période : 1968 - 1992

Fonds : Culture ; Caisse nationale des monuments historiques et des sites (1968-1992)

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