Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Horque De Cerville, Claude-Marie-Pie

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Convention. Horque de Cerville, Claude-Marie-Pie. (veuve). Foucauld, Jean-Baptiste. chevalier de

Cote : MC/ET/LXV/451

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Quittance. Bonnet, Joseph-Louis. Horque de Cerville, Claude-Marie-Pie. (veuve)

Cote : MC/ET/LXV/455

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Prorogation. Orleans, Louis-Philippe. Duc d'. Horque de Cerville, Claude-Marie-Pie. (veuve)

Cote : MC/ET/LXV/464

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Consentement. Horque de Cerville, Claude-Marie-Pie. (veuve). Pillon, Jacques-Christophe

Cote : MC/ET/LXV/475

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Rente transport. Lemairat, Joachim-Pierre. (débiteur). Horque de Cerville, Claude-Marie-Pie. (veuve). Emery, Claude-Brice.

Cote : MC/ET/LXV/447

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Obligation. Girard, Jean-Edmé. Horque de Cerville, Claude-Marie-Pie. (veuve)

Cote : MC/ET/LXV/448

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Rente viagère sur le roi, transport. Embry, Christophe. Horque de Cerville, Claude-Marie-Pie. (veuve)

Cote : MC/ET/LXV/450

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Quittance et mainlevée. Horque de Cerville, Claude-Marie-Pie. (veuve)

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Succession dépôt d'écrit. Horque De Cerville, Claude-Marie-Pie

Cote : MC/ET/LXV/460

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Obligation par Joseph Arcambal, bibliothécaire de l'Ecole royale militaire, y demeurant, paroisse du Gros-Caillou, envers Denise-Elisabeth P...

Cote : MC/ET/LXV/464

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Horque De Cerville, Claude-Marie-Pie

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