Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Percier, Charles (1764-1838)

Date de naissance :

22 août 1764

Date de décès :

5 septembre 1838

Description :

architecte, décorateur et dessinateur français

Source :

Wikidata : Charles Percier

Autres ressources :

data.bnf.fr : Charles Percier (1764-1838)

17 contenus liés

Vente de 72 hectares de terres labourables à Évry et Essonnes par Jean François Fontaine de Cramayel, introducteur des ambassadeurs, à Charl...

Cote : MC/ET/XLVI/711

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Bail de terres labourables à Évry, Essonnes, Corbeil, par Charles Percier-Bassant, architecte, membre de l'Institut, à Charles Louis Radot, ...

Cote : MC/ET/XLVI/741

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Bail de terres labourables à Évry, Essonnes, Corbeil, par Charles Percier-Bassant, membre de l'Institut, à Ange Chambaut, chef des magasins ...

Cote : MC/ET/XLVI/741

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Vente de la ferme de Roissy [Roissy-en-France] par Aubin Jean-Baptiste Jacob Silvestre de Chanteloup, conseiller à la Cour de Paris, à Charl...

Cote : MC/ET/XLVI/764

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Vente de ferme et enclos à Roissy [Roissy-en-France] par Charles Percier-Bassant, architecte, membre de l'Institut, à Magloire Prosper Ducro...

Cote : MC/ET/XLVI/770

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Bail de 22 parcelles de terre à Évry, Essonnes, Corbeil, par Charles Percier-Bassant, architecte, membre de l'Institut, à Charles Louis Rado...

Cote : MC/ET/XLVI/780

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Vente de 34 hectares de terres labourables à Coutevroult par Pierre Thorin à Charles Percier-Bassant.

Cote : MC/ET/XLVI/646

Période : 1804 - 1804

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Bail de terres labourables à Coutevroult par Charles Percier-Bassant à Jean Pottier, cultivateur.

Cote : MC/ET/XLVI/650

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Société pour l'édition de gravures et d'album, dont le Sacre de Napoléon Ier, entre Pierre François Léonard Fontaine et Charles Percier-Bass...

Cote : MC/ET/XLVI/668

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Percier-Bassant, Charles. Architecte, membre de l'Institut. A la requête de Adrien Philibert Gabriel Moisant, notai...

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Pierre FROTTIN, 5 avril 1836 - 27 septembre 1848 (étude XLVI)