Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pelet de La Lozère, Privat Joseph Claramont (1785-1871)

Date de naissance :

12 juillet 1785

Date de décès :

9 février 1871

Description :

homme politique français

Source :

Wikidata : Joseph Pelet de la Lozère

Autres ressources :

data.bnf.fr : Joseph Pelet de La Lozère (1785-1871)

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

17 contenus liés

Rapport sur la transformation de la chaire d'archéologie en chaire de philologie et archéologie égyptienne, par Louis Amélie Sédillot

Cote : 17 F 13556-55

Période : 1860 - 1860

Fonds : Rapports de présentation
Pelet de la Lozère (comte Privat) et sa femme

Cote : 2056

Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelle
Lettre de Joseph Pelet

Cote : 2

Période : 1822 - 1822

Fonds : Inventaire du Fonds André Thouin
M. le comte . Pelet de la Lozere

Cote : BB/29/1061

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie
DE PELET DE LA LOZERE, Privat Joseph Claramond

Cote : F/1bI/170/7

Période : 1785 - 1871

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
Notoriété après décès de America Françoise Saint John de Crèvecoeur, veuve de Louis Guillaume Otto, comte de Moslay.

Cote : MC/ET/LXVIII/826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Victoire François Casimir NOËL, 25 juin 1822 - 12 juillet 1853 (étude LXVIII)
Procès-verbal d'adjudication des bois de la couronne à Rambouillet, à la requête de Joseph Privat Claramont Pelet de La Lozère fils, adminis...

Cote : MC/ET/LXVIII/721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)
Procès-verbal d'adjudication des bois de la couronne à Versailles à la requête de Joseph Privat Claramont Pelet de La Lozère fils, administr...

Cote : MC/ET/LXVIII/721

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)
Adjudication des coupes de bois de la couronne à Paris.

Cote : MC/ET/LXVIII/759

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)
Dépôt de testament de Privat Joseph Claramont Pelet de la Lozère, ancien pair de France, décédé le 9 février 1871 à Villers-Cotterêts (Aisne...

Cote : MC/ET/LXVIII/1239

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)