Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fine, Claude

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Procès avec Anthoine et Claude Fine.

Cote : E DEPOT 3 FF 56

Période : 1650 - 1654

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès entre Pierre Fine, héritier de Claude Fine, et Joseph Baile et André Guibert du Monétier-de-Briançon.

Cote : E DEPOT 3 FF 116

Période : 1688 - 1688

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès avec les héritiers de Claude Fine.

Cote : E DEPOT 3 FF 58

Période : 1641 - 1641

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès entre Claude Fine, Blaise Peytieu et Georges Durand.

Cote : E DEPOT 3 FF 97

Période : 1604 - 1604

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès entre Guillaume Rostelay et Claude Fine.

Cote : E DEPOT 3 FF 106

Période : 1662 - 1662

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace

Fine, Claude

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