Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dangelser, Valentin (notaire)

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Minutes, 12 fructidor-4e jour complémentaire an XII [30 août 1804-21 septembre 1804]

Cote : 7 E 1 /7

Période : 1804 - 1804

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, 11 janvier 1806-mai 1806

Cote : 7 E 1 /11

Période : 1806 - 1806

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Mai 1809-décembre 1809

Cote : 7 E 1 /19

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Avril 1811-décembre 1811

Cote : 7 E 1 /23

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Janvier 1812-avril 1812

Cote : 7 E 1 /24

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Avril 1813-décembre 1813

Cote : 7 E 1 /27

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Mai 1814-décembre 1814

Cote : 7 E 1 /29

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Janvier 1817-juin 1817

Cote : 7 E 1 /34

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, 1824

Cote : 7 E 1 /47

Période : 1824 - 1824

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Novembre 1825-décembre 1825

Cote : 7 E 1 /49

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau

Dangelser, Valentin (notaire)

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