Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur (COFACE) (France)

Description :

société française

Source :

Wikidata : Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur

Autres ressources :

data.bnf.fr : Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur

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Cote : 19800111/1

Période : 1951 - 1974

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau aide à la construction navale (1951-1974)
P.V. N° 154-163. premier semestre 1956

Cote : 19800111/2

Période : 1951 - 1974

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau aide à la construction navale (1951-1974)
P.V. N° 179-189. premier semestre 1957

Cote : 19800111/4

Période : 1951 - 1974

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau aide à la construction navale (1951-1974)
P.V. N° 197-202. oct. décembre 1957

Cote : 19800111/6

Période : 1951 - 1974

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau aide à la construction navale (1951-1974)
P.V. N° 221-224. octobre nov. 1958

Cote : 19800111/10

Période : 1951 - 1974

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau aide à la construction navale (1951-1974)
extraits des P.V. et fiches descriptives complètes des marchés concernant la Marine Marchande. 1966

Cote : 19800111/14

Période : 1951 - 1974

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau aide à la construction navale (1951-1974)
extraits des P.V. et fiches descriptives complètes des marchés concernant la Marine Marchande. 1967

Cote : 19800111/15

Période : 1951 - 1974

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau aide à la construction navale (1951-1974)
extraits des P.V. et fiches descriptives complètes des marchés concernant la Marine Marchande. Janvier juillet 1969

Cote : 19800111/16

Période : 1951 - 1974

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau aide à la construction navale (1951-1974)
extraits des P.V. et fiches descriptives complètes des marchés concernant la Marine Marchande. Juillet décembre 1969

Cote : 19800111/17

Période : 1951 - 1974

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau aide à la construction navale (1951-1974)
extraits des P.V. et fiches descriptives complètes des marchés concernant la Marine Marchande. 1972

Cote : 19800111/20

Période : 1951 - 1974

Fonds : Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau aide à la construction navale (1951-1974)

Compagnie française d'assurance pour le commerce extérieur (COFACE) (France)

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