Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Comité national olympique et sportif français (CNOSF) (Paris, France)

Description :

organe sportif de France

Source :

Wikidata : Comité national olympique et sportif français

Autres ressources :

data.bnf.fr : Comité national olympique et sportif français

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Association "OJO 2018". Association "Objectif 2018". Passeron Jean-Marc, président de l'association (2005 à 2006; 2008 à 2009), co-président avec Christine Rossi (2006-2007)

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Relations avec le CNOSF : comptes-rendus, correspondance.

Cote : 140 J 5

Période : 2007 - 2008

Fonds : Répertoire numérique du fonds OJO 2018
Relations avec les élus et le CNOSF : correspondance, lettres de soutien, discours et dossiers de presse.

Cote : 140 J 25

Période : 2007 - 2009

Fonds : Répertoire numérique du fonds OJO 2018
Recours contre le rapport du CNOSF : notes, comptes-rendus.

Cote : 140 J 24

Période : 2009 - 2009

Fonds : Répertoire numérique du fonds OJO 2018
Revue de presse : coupures de journaux (Dauphiné Libéré, revues sportives), dépêches et communiqués (AFP, France-info, CNOSF).

Cote : 140 J 26

Période : 2008 - 2009

Fonds : Répertoire numérique du fonds OJO 2018

Comité national olympique et sportif français (CNOSF) (Paris, France)

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