Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

École pratique d'industrie et de commerce de Romans.

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Legs de Mme Geneste née Page domiciliée dans le Rhône : décret, extrait des registres d’état-civil, testament olographe, extrait des registr...

Cote : 9 M 163

Période : 1894 - 1902

Fonds : 9 M - Industrie.
Construction et installation.

Cote : 9 M 164

Période : 1894 - 1907

Fonds : 9 M - Industrie.
Création de nouvelles sections.

Cote : 9 M 168

Période : 1910 - 1912

Fonds : 9 M - Industrie.
Conseil de perfectionnement.

Cote : 9 M 172-173

Période : 1894 - 1923

Fonds : 9 M - Industrie.
Distribution de prix : compte rendu et palmarès : brochure (1898). Obtention de bourses, information d'un examen : avis (1897) ; fixation d...

Cote : 9 M 175

Période : 1897 - 1933

Fonds : 9 M - Industrie.
Palmarès. – Distribution des prix, années scolaires 1918-1919 à 1934-1935 : 17 brochures.

Cote : 9 M 176

Période : 1919 - 1935

Fonds : 9 M - Industrie.
Traitements et indemnités.

Cote : 9 M 179-182

Période : 1894 - 1922

Fonds : 9 M - Industrie.
Correspondance, notes, état de traitement, bordereau d’envoi.

Cote : 9 M 179

Période : 1901 - 1908

Fonds : 9 M - Industrie.
États trimestriels et mensuels (lacunes).

Cote : 9 M 181

Période : 1894 - 1906

Fonds : 9 M - Industrie.
Bourses.

Cote : 9 M 183-186

Période : 1894 - 1924

Fonds : 9 M - Industrie.

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