Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales des Hautes-Alpes

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Comptabilité

Cote : 1583 W 1-7

Période : 1999 - 2000

Fonds : Bordereau de versement de l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Grand livre de comptabilité budgétaire.

Cote : 1583 W 1

Période : 2000 - 2000

Fonds : Bordereau de versement de l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Grand livre de comptabilité générale.

Cote : 1583 W 2

Période : 2000 - 2000

Fonds : Bordereau de versement de l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Journées comptables (juillet).

Cote : 1583 W 3

Période : 2000 - 2000

Fonds : Bordereau de versement de l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Journées comptables (juillet).

Cote : 1583 W 4

Période : 2000 - 2000

Fonds : Bordereau de versement de l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Impayés sur prélèvements, fiches d'accord sur situation mensuelle. Rapport entre le montant des encaissements et celui des prestations faite...

Cote : 1583 W 5

Période : 2000 - 2000

Fonds : Bordereau de versement de l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Remboursement de cotisations (1er trimestre).

Cote : 1583 W 6

Période : 2000 - 2000

Fonds : Bordereau de versement de l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Budget.

Cote : 1583 W 7

Période : 1999 - 2000

Fonds : Bordereau de versement de l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
Comptabilité générale

Cote : 1639 W 1-4, 7-8

Période : 2001 - 2001

Fonds : Bordereau de versement de l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales des Hautes-Alpes
Grand livre de comptabilité budgétaire et grand livre de comptabilité générale (GA-T).

Cote : 1639 W 1

Période : 2001 - 2001

Fonds : Bordereau de versement de l'Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales des Hautes-Alpes

Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales des Hautes-Alpes

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