Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cugnot d'Aubigny, Nicolas (1745-1821)

Date de naissance :

16 février 1745

Date de décès :

1 novembre 1821

Description :

homme politique français

Source :

Wikidata : Nicolas Cugnot d'Aubigny

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Inventaire après décès de Nicolas Cugnot, baron d'Aubigny, lieutenant général des armées du Roi, demeurant rue Cassette, n° 8

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin François POTRON, 29 août 1805 - 30 juillet 1828 (étude LXXXVII)
Titre de baron, accordé par décret du 29 mars 1813, à . Saint-Cloud (12 avril 1813). Nicolas Cugnot d'Aubigny

Cote : BB/29/969

Période : 1812 - 1813

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Titre de chevalier accordé à , à la suite du décret du 25 prairial an XII le nommant officier de la Légion d'honneur. Saint- Cloud (23 jui...

Cote : BB/29/972

Période : 1810 - 1813

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
M. , général de brigade. Cugnot Daubigny

Cote : BB/29/1067

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie
Notoriété portant renonciation par Nicolas Cugnot d'Aubigny à la succession de Charles Augustin Cugnot des Glaizières, son frère

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MENJAUD, 13 février 1770 - 15 décembre 1787 (étude LX)

Cugnot d'Aubigny, Nicolas (1745-1821)

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