Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

LACROIX, Daniel

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Dossiers individuels 21 971 à 22 536 | ABAD, Robert | ARVIN-BEROD, Alain | AUFORT, Max | BARON, Annick | BARTHE, Jean-Jacques | BERTHOMME, M...

Cote : 19920032/7

Période : 1963 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF des Alpes-Maritimes, fiches de candidats lors des électi...

Cote : Dossier 22117

Période : 1980 - 1980

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF de l'Aude, fiches de candidats lors des élections à ces ...

Cote : Dossier 22207

Période : 1982 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF de la Côte d'Or, fiches de candidats lors des élections ...

Cote : Dossier 22192

Période : 1982 - 1988

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF de la Creuse, fiches de candidats lors des élections à c...

Cote : Dossier 22209

Période : 1982 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF du Doubs, fiches de candidats lors des élections à ces i...

Cote : Dossier 22205

Période : 1982 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF de l'Eure, fiches de candidats lors des élections à ces ...

Cote : Dossiers 22186, 22187

Période : 1982 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF du Finistère, fiches de candidats lors des élections à c...

Cote : Dossier 22210

Période : 1982 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF de l'Hérault, fiches de candidats lors des élections à c...

Cote : Dossier 22202

Période : 1982 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...
fiches des membres des instances dirigeantes de la fédération départementale du PCF de l'Isère, fiches de candidats lors des élections à ces...

Cote : Dossiers 22127, 22129

Période : 1980 - 1980

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; direction centrale des Renseignements généraux ; Sous-direction de l'information gén...

LACROIX, Daniel

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