Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité d'Aspres-sur-Buëch

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A - Lois et actes du pouvoir central

Cote : E DEPOT 89 A 1-2

Période : 1794 - 1796

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
Bulletins des lois : état des documents réceptionnés.

Cote : E DEPOT 89 A 1

Période : 1795 - 1796

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
Nouvelles publiques, comptes rendus des décrets sur la libre circulation des blés, sur la surveillance des fonctionnaires publics destitués.

Cote : E DEPOT 89 A 2

Période : 1794 - 1795

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
D - Administration générale de la commune

Cote : E DEPOT 89 D 1-5

Période : 1791 - 1906

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
Conseil municipal

Cote : E DEPOT 89 D 1-3

Période : 1797 - 1906

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
Registre des délibérations communales.

Cote : E DEPOT 89 D 1

Période : 1797 - 1813

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
Registre des délibérations communales.

Cote : E DEPOT 89 D 2

Période : 1837 - 1852

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
Registre des délibérations communales.

Cote : E DEPOT 89 D 3

Période : 1881 - 1906

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
Administration de la commune

Cote : E DEPOT 89 D 4

Période : 1884 - 1884

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
Changement de nom de la commune : copie conforme du décret du ministère de l'Intérieur.

Cote : E DEPOT 89 D 4

Période : 1884 - 1884

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch

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