Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Service départemental de l'architecture et de l'urbanisme des Hautes-Alpes

Affiner votre recherche :

79 contenus liés

Dispensaire polyvalent d'Embrun : étude, plan, devis descriptif, cahier des clauses administratives générales, correspondance, estimations, ...

Cote : 1225 W 48

Période : 1962 - 1967

Fonds : Bordereau de versement du service départemental de l'architecture et de l'urbanisme des Hautes-Alpes
Dispensaire polyvalent d'Embrun : rapport du 11 juillet 1955 de la Direction départementale de la Santé : 2ème programme d'équipement quadri...

Cote : 1225 W 49

Période : 1955 - 1967

Fonds : Bordereau de versement du service départemental de l'architecture et de l'urbanisme des Hautes-Alpes
Colonie de vacances de la Banque de France à Embrun : plans (1963). Saint-Jean-Saint-Nicolas : construction d'un chalet, devis de M. Para, l...

Cote : 1225 W 50

Période : 1963 - 1968

Fonds : Bordereau de versement du service départemental de l'architecture et de l'urbanisme des Hautes-Alpes
Travaux à la Collégiale de Briançon.

Cote : 1225 W 53

Période : 1950 - 1957

Fonds : Bordereau de versement du service départemental de l'architecture et de l'urbanisme des Hautes-Alpes
Bordereau de versement du service départemental de l'architecture et de l'urbanisme des Hautes-Alpes

Cote : 1225 W 1-78

Période : 1937 - 1994
Etude pour la protection du site de La Grave : rapport, comptes-rendus de réunions de la Commission des Sites, cartes du Chazelet, des Hyère...

Cote : 1225 W 60

Période : 1952 - 1952

Fonds : Bordereau de versement du service départemental de l'architecture et de l'urbanisme des Hautes-Alpes
Etude pour la protection du site de La Grave : liste des propriétaires de Ventelon.

Cote : 1225 W 61

Période : 1952 - 1952

Fonds : Bordereau de versement du service départemental de l'architecture et de l'urbanisme des Hautes-Alpes
Chrono courrier "Urbanisme" (août 1987 à mars 1988).

Cote : 1225 W 32

Période : 1987 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du service départemental de l'architecture et de l'urbanisme des Hautes-Alpes
Chrono courrier "Urbanisme" (avril à juin 1988 ).

Cote : 1225 W 33

Période : 1937 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du service départemental de l'architecture et de l'urbanisme des Hautes-Alpes
Chrono courrier "Urbanisme" (juillet 1988 à janvier 1989).

Cote : 1225 W 34

Période : 1988 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du service départemental de l'architecture et de l'urbanisme des Hautes-Alpes

Service départemental de l'architecture et de l'urbanisme des Hautes-Alpes

79 contenus liés

Liens