Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tulle de Villefranche (famille de)

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1er-18 septembre 1900

Cote : 2 E 37 336

Période : 1900 - 1900

Fonds : Première étude notariale de Magny-en-Vexin (1630-1939)
Chartrier de Villarceaux.

Cote : 4 J 1 - 124

Période : 1321 - 1803

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.

Cote : 4 J 1 - 76

Période : 1356 - 1803

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Seigneurie de La Roche Guyon. - Liens de vassalité : aveux et dénombrement, quittances de relief, actes de foi et hommages, tables alphabéti...

Cote : 4 J 1

Période : 1356 - 1738

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Transaction familiale : copies d'actes juridiques, extraits de minutes notariales.

Cote : 4 J 2

Période : 1542 - 1700

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Catalogues : inventaires des titres et des pièces du chartrier, relevés de terriers, tables alphabétiques des aveux.

Cote : 4 J 3

Période : 1640 - 1730

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Terriers des seigneuries : registres.

Cote : 4 J 4 - 7

Période : 1595 - 1749

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Villarceaux, Chaussy et Méré.

Cote : 4 J 4

Période : 1595 - 1595

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Villarceaux, Chaussy, Méré et Boucagny.

Cote : 4 J 5

Période : 1703 - 1706

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
Omerville.

Cote : 4 J 6

Période : 1744 - 1745

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)

Tulle de Villefranche (famille de)

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