Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fonds européen de développement régional

Description :

fonds structurel et d'investissement européen

Source :

Wikidata : Fonds européen de développement régional

Autres ressources :

data.bnf.fr : Fonds européen de développement régional

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Projets de budget général, rectificatif et supplémentaire des Communautés européennes : notes, rapports, actes, comptes de gestion et bilans...

Cote : 19930633/1-19930633/5

Période : 1968 - 1983

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
1980.

Cote : 19930633/5

Période : 1968 - 1983

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
Fonds d'intervention et d'organisation des marchés des produits de la pêche maritime et de la conchyculture (FIOM), 1973-1980.

Cote : 19930633/7

Période : 1968 - 1983

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS), 1968-1982.

Cote : 19930633/8

Période : 1968 - 1983

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
Office national interprofessionnel du bétail et des viandes (ONIBEV), 1974-1980.

Cote : 19930633/12

Période : 1968 - 1983

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
1970-1975.

Cote : 19930633/13

Période : 1968 - 1983

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
1979-1981.

Cote : 19930633/15

Période : 1968 - 1983

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
Service des alcools, 1973-1982.

Cote : 19930633/18

Période : 1968 - 1983

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
Application de la directive n° 72/159 du 17 avril 1972 relative à la modernisation des exploitations agricoles : notes, correspondance, text...

Cote : 19930633/23

Période : 1968 - 1983

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...
Lignes directrices pour le développement des régions méditerranéennes : notes, correspondance, textes, rapports, comptes rendus de réunions,...

Cote : 19930633/27

Période : 1968 - 1983

Fonds : Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Direction des politiques économiques et internationales ; Service des relations i...

Fonds européen de développement régional

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