Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Savoie, Emmanuel-Philibert de

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SAVOIE (Emmanuel-Philibert de) chevalier, seigneur et marquis de VILLARDZ § Ratification par Charles de GONZAGUE de CLEVES, d'un contrat de ...

Cote : MC/ET/LXXIII/290

Période : 1617 - 1617

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
Quittance de Guy Cailly, secrétaire ordinaire et agent des affaires de Emmanuel-Philibert de Savoie,marquis de Villars comme procureur, au d...

Cote : MC/ET/LXXIII/294

Période : 1620 - 1620

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
SAVOIE (Emmanuel-Philibert de) marquis de VILLARS, chevalier des ordres du Roi, conseiller en ses conseils d'état et privé, demeurant à prés...

Cote : MC/ET/XXIII/250

Période : 1615 - 1615

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre GUILLARD, 4 janvier 1605 - juin 1618 (étude XXIII)
SAVOIE (Emmanuel-Philibert de) marquis de VILLARS, chevalier des ordres du Roi, conseiller en ses conseils d'état et privé, demeurant rue Se...

Cote : MC/ET/XXIII/251

Période : 1615 - 1615

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre GUILLARD, 4 janvier 1605 - juin 1618 (étude XXIII)

Savoie, Emmanuel-Philibert de

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