Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vincent, Emmanuel de

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Cote : 19850593/5

Période : 1973 - 1984

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mi...
* PAYS DE LA LOIRE : Vendée. 1979/04-1983/07/08 | - PAYS DE LA LOIRE : Vendée | Littoral vendéen : programme decennal. 1979/04-1980/05/19 | ...

Cote : 19850593/12

Période : 1973 - 1984

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mi...
* AFFAIRES CULTURELLES | Culture scientifique technique et industrielle : développement. 1979/03-1983/03/18 | - Culture technique : centres ...

Cote : 19850593/1

Période : 1973 - 1984

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mi...
* : HOTELLERIE ET RESTAURATION : AIDES ET PRETS TOURISME ET LOISIRS | Hotellerie/terrains (camping/caravannes) : aides. 1974/01-1983/01 |...

Cote : 19850593/4

Période : 1973 - 1984

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mi...
* : AMENAGEMENT DU LITTORAL MER | Inventaire permanent du Littoral : création/activités | PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE. 1976/12/20-1982/05/26 ...

Cote : 19850593/7

Période : 1973 - 1984

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mi...
* : ACTIONS PAR ZONE GEOGRAPHIQUE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | AQUITAINE | Mission interministérielle d'aménagement pour la cote aquitaine...

Cote : 19850593/13

Période : 1973 - 1984

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mi...
Alsace/Bourgogne/Centre/Champagne-Ardenne/Franche-Comté/Ile de France/Lorraine/Nord-Pas-de-Calais/Poitou-Charentes/Provence-Alpes-Cote d'Azu...

Cote : 19850593/2

Période : 1973 - 1984

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mi...
* : PLANIFICATION POLITIQUE ECONOMIQUE ET SOCIALE | 9ème Plan : contrats de plan Références : 1983/01/21 D. 1982/08/17-1984/05/30 | - 9èm...

Cote : 19850593/3

Période : 1973 - 1984

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mi...
* Groupe interministériel Aménagement touristique, protection de l'espace et politique sociale des loisirs (groupe MERLIN) : composition/act...

Cote : 19850593/6

Période : 1973 - 1984

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mi...
* : AMENAGEMENT DU LITTORAL MER | POISSONS ET PRODUITS D'EAU DOUCE ET DE LA MER | Cultures marines/peche | 1977/03/26-1983/05/03 | - JAPO...

Cote : 19850593/8

Période : 1973 - 1984

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mi...

Saint-Vincent, Emmanuel de

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