Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rosily, François Etienne de (1748-1832)

Date de naissance :

13 janvier 1748

Date de décès :

12 novembre 1832

Description :

officier de marine français des XVIIIe et XIXe siècles

Source :

Wikidata : François Étienne de Rosily-Mesros

Autres ressources :

data.bnf.fr : François Etienne de Rosili Mesros (1748-1832)

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Lettre de Gaspard Monge, ministre de la Marine, à Rosily, commandant des armes à Rochefort, livrant des informations sur la frégate espagnol...

Cote : 3615

Fonds : Fonds Théodore Hersart de La Villemarqué
Lettre de Rosily, contre-amiral commandant des armes à Rochefort, à [ ? ], lui ordonnant d'aller relever l'Hermione à l'Île-d'Aix. A Rochefo...

Cote : 3616

Fonds : Fonds Théodore Hersart de La Villemarqué
Contrat de mariage entre François Etienne, comte de Rosily et Marie Thérèse Renée de Courbon Blénac

Cote : MC/ET/LXXI/25

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 19 décembre 1811 (étude LXXI)

Rosily, François Etienne de (1748-1832)

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