Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Voies navigables de France

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Cote : 19920579/1-19920579/48

Période : 1905 - 1989
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1886-1979)

Cote : 19800137/1-19800137/38

Période : 1886 - 1979
Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau d...

Cote : 19770766/1-19770766/21

Période : 1906 - 1975
Ministères chargés de la Reconstruction. Dommages de guerre traités sur le plan national, secteur de la batellerie (PN 14) (1941-1972).

Cote : 19770802/1-19770802/245, 19770803/1-19770803/15, 19870464/1-19870464/3

Période : 1941 - 1972
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...

Cote : 19770997/1-19770997/66

Période : 1925 - 1975
: Création et Organisation des Ecoles - Commissions diverses-divers | - proposition de loi n° 118 (1969) | - conférences pour organiser et c...

Cote : 19770766/1

Période : 1928 - 1973

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau d...
. Création d'Ecoles - Manifestations Scolaires - Contrôle médical - Personnel | Création d'écoles primaires : proposition de loi (1923) | Cr...

Cote : 19770766/2

Période : 1923 - 1974

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau d...
: Ecoles batelières | - Ecoles batelières : création (1956 à 1957) | Centre d'apprentissage à STRASBOURG (1954 à 1963) | Ecole Nationale de ...

Cote : 19770766/3

Période : 1949 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau d...
: - Ecoles Batelières Affaires diverses | Centre de perfectionnement technique (1961) | Extension provisoire du C.A.P. de batelier rhénan (1...

Cote : 19770766/4

Période : 1906 - 1975

Fonds : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau d...
FORMATION PROFESSIONNELLE BATELIERE

Période : 1906 - 1975

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