Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Voies navigables de France

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Cote : 19920579/1

Période : 1905 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1905-1...
OFFICE NATIONAL DE LA NAVIGATION (O.N.N.), 1945-1985.

Cote : 19920579/1-19920579/2

Période : 1905 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1905-1...
Commissaire du gouvernement auprès de l'ONN, 1942-1974. | - Loi pour l'amélioration et la modernisation des voies navigables, 1969-1972. | -...

Cote : 19920579/1

Période : 1905 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1905-1...
Rapport annuel sur les prix de revient de l'automoteur de 38, 50, 1965-1979. | - Reversement à l'état des produits de la flotte rhénane d'ex...

Cote : 19920579/2

Période : 1905 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1905-1...
REGLEMENTATION SUR L'INSCRIPTION MARITIME, 1927-1984. | Lois. | - Application de la loi du 11 mars et du 24 mai 1946, 1927-1967. | - Loi sur...

Cote : 19920579/3

Période : 1905 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1905-1...
. DOMAINE PUBLIC FLUVIAL ET MARITIME, 1914-1981 | - Circulaire relative aux cours d'eau domaniaux, 1972. | - Circulaire relative à la conser...

Cote : 19920579/4

Période : 1905 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1905-1...
. POLICE DE LA NAVIGATION, 1928-1982 | Réglementation, 1928-1982. | - Décret relatif aux infractions, 1935-1938. | - Réglementation de la na...

Cote : 19920579/5

Période : 1905 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1905-1...
. POLICE DES EAUX, 1960-1982

Cote : 19920579/6-19920579/8

Période : 1905 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1905-1...
- Code rural : applications de l'article 97-1, 1971-1972 | Loi sur l'eau. | - Loi relative à la répartition des eaux, le régime des eaux et ...

Cote : 19920579/6

Période : 1905 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1905-1...
- Influence des matières minérales en suspension sur la qualité des eaux de surface, 1975. | - Lois relatives aux activités des directions d...

Cote : 19920579/7

Période : 1905 - 1989

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables (1905-1...

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