Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hautes-Alpes (France). Direction départementale des Territoires

Source :

Wikidata : direction départementale des territoires des Hautes-Alpes

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Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires

Cote : 1734 W 1-19

Période : 1889 - 2011
Fonds forestier national

Cote : 1734 W 1-16

Période : 1944 - 2011

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires
- Contrat n°2100 du 8 septembre 1954, résiliation en 2011 (Corréard Charles à La Beaume) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, coup...

Cote : 1734 W 1

Période : 1949 - 2011

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires
- Contrat n°916 du 29 janvier 1952, résiliation en 1987 (Villard Charky à Trescléoux) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet ...

Cote : 1734 W 2

Période : 1949 - 2011

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires
- Contrat n°5843 du 10 avril 1976, résiliation en 2007 (Alléoud Marcel à Méreuil) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet init...

Cote : 1734 W 3

Période : 1949 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires
- Contrat n°2937 du 24 décembre 1957, résiliation en 2011 (Payan Joseph à Saint-Julien-en-Champsaur) : contrat, résiliation, comptabilité, t...

Cote : 1734 W 4

Période : 1947 - 2011

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires
- Contrat n°5655 du 17 décembre 1974, résiliation en 2004 (Didier Max aux Vigneaux) : contrat, résiliation, comptabilité, projet initial, pl...

Cote : 1734 W 6

Période : 1948 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires
- Contrat n°155 du 15 avril 1949, résiliation en 2003 (Mairie de la Roche-des-Arnauds) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet...

Cote : 1734 W 7

Période : 1944 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires
- Contrat n°1607 du 20 août 1953, annulation échec en 1961 (Emparaire Maurice) : contrat, annulation, comptabilité, travaux, projet initial,...

Cote : 1734 W 8

Période : 1951 - 2004

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires
- Contrat n°749 du 12 octobre 1951, résiliation en 1982 (consort Reynaud à Monrond) : contrat, résiliation, comptabilité, travaux, projet in...

Cote : 1734 W 9

Période : 1949 - 1997

Fonds : Bordereau de versement du service de l'eau, de l'environnement et de la forêt de la direction départementale des Territoires

Hautes-Alpes (France). Direction départementale des Territoires

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