Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Drevet, Jean-François

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- Idem : Nord-Pas-de-Calais mars 1983-juin 1987, Provence-Alpes-Côte-d'Azur (Hautes-Alpes) mars 1985-juillet 1987. | - 1980-1986 dont : c...

Cote : 19910080/7

Période : 1976 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...
- : Euroguichet septembre 1986-juin 1987. Aides aux petites et moyennes entreprises | - : réunions novembre 1983-septembre 1986. Comit...

Cote : 19910080/9

Période : 1976 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...
- Idem : Poitou-Charentes juillet 1982-août 1982 ; Provence-Alpes-Côte-d'Azur août 1982-février 1983 ; Rhône-Alpes novembre 1982. | - : a...

Cote : 19910080/14

Période : 1976 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...
- : mars 1975-janvier 1987 dont : Rapport Oehler, suites à donner septembre 1982, mars 1984 ; commission intergouvernementale franco-germ...

Cote : 19910080/15

Période : 1976 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...
- (FEDER) Fonds européen de développement régional | * Réforme, financement, activités décembre 1984-octobre 1987.

Cote : 19910080/1

Période : 1976 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...
* Aides de reconversion février 1985-août 1987-Prime d'aménagement du territoire (PAT) : carte des zones éligibles octobre 1984-janvier 1986...

Cote : 19910080/2

Période : 1976 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...
* Idem : Nord-Pas-de-Calais, Pays de la Loire, Picardie, Poitou-Charentes, Provence-Alpes-Côte-d'Azur 1977-1987.

Cote : 19910080/3

Période : 1976 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...
- Idem : novembre 1986-avril 1987 ; groupe de travail Etudes, groupe de travail Programmes de développement régional octobre 1982-octobre 19...

Cote : 19910080/10

Période : 1976 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...
Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...

Cote : 19910080/1-19910080/15

Période : 1976 - 1988
* Idem : Rhône-Alpes septembre 1980-janvier 1987. | - (Longwy) 1985-1988 dont : Déclaration commune et programme d'action pour un pôle eu...

Cote : 19910080/4

Période : 1976 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) - Délégation interministérielle à l'aménagement ...

Drevet, Jean-François

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