Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Drozat, Louis Joseph (17..-18.. ; notaire ; exerce dans la Drôme)

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Pontaix. - Étude de Maître Drozat (Louis Joseph) : minutes (1827-1827).

Cote : 2 E 26668

Période : 1827 - 1827

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Drozat (Louis Joseph) : minutes (1828-1828).

Cote : 2 E 26669

Période : 1828 - 1828

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Drozat (Louis Joseph) : minutes (1823-1823).

Cote : 2 E 26664

Période : 1823 - 1823

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Drozat (Louis Joseph) : minutes (1829-1829).

Cote : 2 E 26670

Période : 1829 - 1829

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Drozat (Louis Joseph) : minutes (1831-1831).

Cote : 2 E 26672

Période : 1831 - 1831

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Drozat (Louis Joseph) : minutes (1824-1824).

Cote : 2 E 26665

Période : 1824 - 1824

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Drozat (Louis Joseph) : minutes (1824-1825).

Cote : 2 E 26666

Période : 1824 - 1825

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Drozat (Louis Joseph) : minutes (1826-1826).

Cote : 2 E 26667

Période : 1826 - 1826

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Drozat (Louis Joseph) : minutes (1830-1830).

Cote : 2 E 26671

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Pontaix. - Étude de Maître Drozat (Louis Joseph) : minutes (1832-1832).

Cote : 2 E 26672

Période : 1 - 1832

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires

Drozat, Louis Joseph (17..-18.. ; notaire ; exerce dans la Drôme)

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