Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Musset, J.-M. (représentant en mission)

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Le Cantal sous la Révolution : arrestations, détentions, réclusions, déportations, exécutions, élargissements

Cote : 27 J 208

Période : 1790 - 1901

Fonds : Collection Jean Delmas
Assemblées d'Élections (1787-1790), Conseils de districts (1790-An III), Directoires de districts (1790-An IV), Municipalité du canton d'Aur...

Cote : 27 J 64

Période : 1787 - 1808

Fonds : Collection Jean Delmas
Papiers Armand

Cote : 27 J 106

Période : 1790 - 1812

Fonds : Collection Jean Delmas
Élections, enlèvement du Roi, arrêtés du représentant Musset

Cote : 27 J 16

Période : 1790 - 1802

Fonds : Collection Jean Delmas
Notes manuscrites et pièces imprimées

Cote : 27 J 125

Période : 1792 - 1826

Fonds : Collection Jean Delmas
Pierre Hébrard (1750-1802), député du Cantal de 1789 à 1791

Cote : 27 J 154

Période : 1388 - 1903

Fonds : Collection Jean Delmas
Assemblée populaire de la commune d'Aurillac (12 Nivôse-24 Messidor An III)

Cote : 27 J 26

Période : 1794 - 1794

Fonds : Collection Jean Delmas
Municipalité d'Aurillac (1789-An VII)

Cote : 27 J 67

Période : 1789 - 1799

Fonds : Collection Jean Delmas
Documents originaux intéressant, principalement, la ville de Riom XVIIIe siècle

Cote : 27 J 90

Période : 1716 - 1794

Fonds : Collection Jean Delmas
François Armand (1734-1812), député du Cantal sous la Révolution

Cote : 27 J 193

Période : 1700 - 1847

Fonds : Collection Jean Delmas

Musset, J.-M. (représentant en mission)

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