Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Perrégaux, Jean Frédéric (1744-1808)

Date de naissance :

4 septembre 1744

Date de décès :

17 février 1808

Description :

banquier de la principauté de Neuchâtel installé à Paris, régent de la Banque de France de 1800 à 1808

Source :

Wikidata : Jean-Frédéric Perregaux

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jean-Frédéric Perregaux (1744-1808)

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Terres de Viry et de Grigny.

Cote : MC/ET/XXVI/940

Période : 1801 - 1802

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXVI. MC/ET/XXVI/939-MC/ET/XXVI/943, MC/ET/XXVI/1568-MC/ET/XXVI/1581 (1815-1936)
Dépôt des statuts de la Banque de France.

Cote : MC/ET/XCIII/230

Période : 1800 - 1800

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Victor de MAUTORT, 7 décembre 1774 - 19 février 1805 (étude XCIII)
Dissolution de la société de la Caisse des comptes courants, 14, rue Saint-Marc, et fusion avec la Banque de France, par les directeurs : Je...

Cote : MC/ET/XCIII/230

Période : 1800 - 1800

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Victor de MAUTORT, 7 décembre 1774 - 19 février 1805 (étude XCIII)
Inventaire après décès de Jean-Frédéric Perregaux, sénateur.

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Théodore SENSIER, 1er octobre 1806 - 28 février 1821 (étude X)
PERRÉGAUX, Jean Frédéric

Cote : F/7/5024

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

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