Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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. Divers relatifs aux SSM et aux unions régionales (classement par département et par ville) : gestion administrative, notes, correspondance...

Cote : 19960404/10

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Secteur énergétique. 1947-1991

Cote : 19960404/11-19960404/12

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Electricité de France (EDF) Gaz de France (GDF) 1947-1991 | - Compagnie parisienne de chauffage urbain : notes, correspondance (sur l'affi...

Cote : 19960404/11

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Secteur énergétique. EDF-GDF (suite). 1949-1989 | - C.A.S. Classement par ville (M à N) : correspondance, réglement. 1955-1989. | Marseill...

Cote : 19960404/12

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Textes et plan comptable. 1959-1983 | - Textes et projets de décrets. 1959-1965. | - Plan comptable des C.A.S : contrôle des comités dépar...

Cote : 19960404/12

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
. Projets de loi. 1968-1980 | - Proposition de loi : constitution d'une pension de retraite par le rachat des annuités manquantes. 1968. | -...

Cote : 19960404/13

Période : 1912 - 1992

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...
Sécurité sociale ; Sous-direction de l'Assurance vieillesse ; Bureau régimes spéciaux des salariés, coordination des régimes de retraite (19...

Cote : 19960404/1-19960404/13

Période : 1912 - 1992
Fermetures de lignes marchandises. Décisions ministérielles et situation des fermetures. 1966 à 1977 | Programme n°1 de fermeture de gares. ...

Cote : 19800160/1

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Programmes fermeture de gares. N°2 1976. N°5 1977. N°6 1977 | Programme fermeture de gares. N°4 - 7 1977. N°8 1978. N°9 1978

Cote : 19800160/2

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...
Programmes fermeture de gares. N°3 1976. 1977 | Fermetures de lignes marchandises. Décisions ministérielles. Fermeture de lignes. 1971 à 197...

Cote : 19800160/3

Période : 1942 - 1979

Fonds : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transp...

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