Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Javal, Léopold (1804-1872)

Date de naissance :

1 décembre 1804

Date de décès :

28 mars 1872

Description :

banquier, homme politique et agronome français

Source :

Wikidata : Léopold Javal

Autres ressources :

data.bnf.fr : Léopold Javal (1804-1872)

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Compagnie générale des Omnibus.

Cote : MC/DC/LVIII/313

Période : 1826 - 1873

Fonds : Dossiers de clients de l'étude LVIII (1391-1964)
Société Léopold Javal, Jacques Javal, Joseph Javal et son épouse Julie pour l'exploitation des bains chauds de La Samaritaine, installés dan...

Cote : MC/ET/XXXV/1208

Période : 1851 - 1851

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philibert TURQUET, 9 juillet 1846 - 9 mars 1877 (étude XXXV)
Javal, Léopold

Période : 1852 - 1870

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Dossier

Cote : F/18/278

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...
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Cote : MC/ET/XV/1859

Période : 1835 - 1835

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1834 - 22 juin 1836 (étude XV)
« Photographies du Corps législatif ».

Cote : 400AP/74

Période : 1867 - 1867

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).

Javal, Léopold (1804-1872)

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