Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MORIN, Jeanne

17 contenus liés

Obligation par Jean Poitrey, marchand boulanger, et Jeanne Morin, son épouse, à Neuilly-sur-Seine, 13, rue des Ponts, à Louis Victor Drague,...

Cote : MC/ET/CXIV/455

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Contrat de mariage entre Antoine Joseph Vérin et Jeanne Morin, veuve de Joseph Marie Breton

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Nicolas GIARD, janvier 1781 - décembre 1790 (étude XVIII)
MORIN, Jeanne | secrétaire générale de l' . Entente

Fonds : Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous...
MORIN (Jehanne) + 31 mars § Inventaire après décès de Jeanne MORIN à la requête de Fremin DELAPLACE maître tailleur d'habits r. de la Tablet...

Cote : MC/ET/XXXIX/51

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I MÉNARD, 6 janvier 1611 - 23 novembre 1645 (étude XXXIX)
MORIN (Jeanne) fille majeure rue V. Tisseranderie paroisse Saint-Jh § Mariage de Jeanne MORIN avec Guillaume HENAULT C/on/ convenu de maison...

Cote : MC/ET/XII/43

Période : 1614 - 1614

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude LEVOYER, 15 avril 1587 - 30 mars 1637 (étude XII)
MORIN, Jeanne

Période : 1939 - 1939

Fonds : Commandes et achats d'oeuvres d'art par l'État (XXe siècle)
MOITRE, Lucien | MONLOUP, Claude | MONTEIL, Monique | MORAND, Anicet | MOREAU, Jacques | MOREAU, Micheline | MOREL, Rolande | MORIN, Jeanne ...

Cote : 19910842/8

Période : 1908 - 1978

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction affaires générales, constructions publiques (1908-1978)
MORIN, Jeanne

Cote : F/7/3314

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
Contrat de mariage entre Antoine Joseph VERIN demeurant rue de Seipiace, paroisse Saint-Martin, diocèse de Paris, Boulanger et Jeanne Morin ...

Cote : MC/ET/XVIII/863

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Nicolas GIARD, janvier 1781 - décembre 1790 (étude XVIII)
Inventaire après décès : Morin, Jeanne. Duruey, Joseph (veuve). Filles-Saint-Thomas (rue des), n° 45. décédée le 14 frimaire an X [5 décembr...

Période : 1801 - 1801

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis François ROBIN, 22 juillet 1791 - 20 juillet 1816 (étude XLVIII)
Vente de rente concernant Jeanne MORIN, femme de Martin RENOUT.

Cote : MC/ET/IV/2

Période : 1577 - 1577

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude JOURDAN, juillet 1576 - 23 juin 1606 (étude IV)
Testament de Jeanne Morin

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François SEMILLIARD, 8 octobre 1762 - 7 juillet 1785 (étude XIII)
Obligation par Jean Poitrey, marchand boulanger, et Jeanne Morin, son épouse, à Neuilly-sur-Seine, 13, rue du Pont, à Louis Victor Drague, p...

Cote : MC/ET/CXIV/448

Période : 1877 - 1877

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)
Contrat de mariage entre Guillaume Guérault, marchand, et Jeanne Morin, veuve de Pierre Parrin, maître savetier.

Cote : MC/ET/XIX/167

Période : 1545 - 1545

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)
Inventaire après décès de Jeanne Morin, femme de Pierre Froger, morte-paye au château de la Bastille, demeurant sur les remparts du Château.

Cote : MC/ET/CVII/93

Période : 1573 - 1573

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude TROUVÉ, 12 septembre 1566 - 10 octobre 1608 (étude CVII)
Contrat de mariage entre André Boucher, cuisinier au service de monsieur Faure, sieur de Courmaimain, gentilhomme ordinaire de la chambre du...

Cote : MC/ET/V/82

Période : 1634 - 1634

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I GRANDRYE, 10 janvier 1608 - 2 mai 1645 (étude V)
Obligation de cinq cent mille livres de Joseph Duruey, conseiller d'État, conseiller du roi en ses conseils administrateurs du trésor public...

Cote : MC/ET/XLVIII/346

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Nicolas DUCLOZ-DUFRESNOY, 6 août 1763 - 21 juillet 1791 (étude XLVIII)

MORIN, Jeanne

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