Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rogniat, Joseph (1776-1840)

Date de naissance :

9 novembre 1776

Date de décès :

9 mai 1840

Description :

officier français

Source :

Wikidata : Joseph Rogniat

Autres ressources :

data.bnf.fr : Joseph Rogniat (1776-1840)

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Cote : MC/ET/XCIII/498

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CORBIN, 6 septembre 1826 - 17 avril 1839 (étude XCIII)
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Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ange Eugène MAILAND, 30 août 1837 - 2 août 1849 (étude LII)
Inventaire après décès de Octavie de Pérignon, veuve du vicomte Joseph Rogniat, décédée le le 13 septembre 1847, à Tours.

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Ange Eugène MAILAND, 30 août 1837 - 2 août 1849 (étude LII)
Titre de baron, accordé par décret du 3 décembre 1809 , à . Gand (17 mai 1810). Joseph Rogniat

Cote : BB/29/967

Période : 1810 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
ROGNIAT, Joseph

Période : 1799 - 2002

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Rogniat, Joseph (1776-1840)

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