Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Martel, Michel (1719-1785 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

20 juin 1747

Date de décès :

18 février 1762

Description :

Né le 26 octobre 1719 à Paris marié à Marie-Louise Cornet (voir ET/XLI/516, 16 juillet 1751, contrat de mariage) échevin de Paris en 1764 inhumé le 22 décembre 1785

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Martel, Michel

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Minutes et répertoires du notaire Michel MARTEL, 20 juin 1747 - 18 février 1762 (étude XXXIX)

Cote : MC/ET/XXXIX/392 - MC/ET/XXXIX/483, MC/RE/XXXIX/6

Période : 1747 - 1762
Contrat de mariage entre François Duhamel, 'contrôleur des entrées du pied fourchu' à Paris, rue de la Mortellerie, et Marie Martel, fille d...

Cote : MC/ET/II/361

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine I BELOT, 2 janvier 1683 - 3 avril 1710 (étude II)
Traité d'office de notaire entre Michel Martel et Thomas Gibert.

Cote : MC/ET/LXVI/356

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel MARTIN, 11 juillet 1714 - 20 mai 1728 (étude LXVI)
Images du répertoire du notaire Michel Martel pour l'étude XXXIX

Cote : MC/RE/XXXIX/6

Période : 1747 - 1762
MARTEL, Michel

Cote : V/1/352

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
GIBERT, Thomas

Cote : V/1/413

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
MARTEL, Michel

Cote : V/1/456

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
MARTEL, Michel

Cote : V/1/419

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
ROBILLARD, Alexandre Antoine Joseph

Cote : V/1/502

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Martel, Michel (1719-1785 ; notaire ; exerce à Paris)

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