Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel, Martin

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Procès entre Pierre Nicolas Faure, consul et Martin Morel.

Cote : E DEPOT 3 FF 100

Période : 1640 - 1640

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
PRESSE à DRAP, PRESSES et PRESSOIRS § Vente par Etienne VENIAT, maître menuisier à Melun, à François PIEDESEIGLE, marchand drapier, bourgeoi...

Cote : MC/ET/XVIII/137

Période : 1604 - 1604

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean I CHARLES, janvier 1601 - 21 juin 1617 (étude XVIII)
Jean-Jacques Bédaride (1759-1806) [II, 3]

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Archives personnelles et professionnelles : actes notariés, pièces comptables, correspondance.

Cote : 157 J 73

Période : 1776 - 1806

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Antoine Bédaride (1755-1793) et Thérèse d'Astouin [III, 1]

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Archives personnelles et professionnelles : provisions, pièces de procédure.

Cote : 157 J 74

Période : 1779 - 1803

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Famille Chaix

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Généalogie : arbre et biographies.

Cote : 157 J 75

Période : 1801 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Jean Chaix [I]

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Archives professionnelles : provisions, pièces de procédure.

Cote : 157 J 76

Période : 1696 - 1696

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)

Morel, Martin

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