Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel, Martin

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Procès entre Pierre Nicolas Faure, consul et Martin Morel.

Cote : E DEPOT 3 FF 100

Période : 1640 - 1640

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Famille La Croix de Castries

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Inventaire du Chartrier de Castries, tome III, rédigé par Peiraube, père et fils, à l'occasion du renouvellement du papier terrier des fiefs...

Cote : 157 J 108

Période : 1723 - 1723

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Familles diverses

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Archives d'autres familles : actes d'état civil, correspondance, lettre de privilège, pièces comptables, provisions militaires, pièces de pr...

Cote : 157 J 109

Période : 1599 - 1864

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Archives du domaine de la Chicanette (Lansargues)

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Familles antérieures à la famille Grasset-Morel

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Famille Servière

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Titres de propriété : contrats de vente et d'échange de biens fonciers.

Cote : 157 J 110

Période : 1779 - 1839

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)
Famille Granier

Période : 1541 - 2000

Fonds : Fonds Grasset-Morel (1541-2000)

Morel, Martin

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