Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vassetz, Thomas (1...-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

28 mai 1616

Date de décès :

26 juillet 1642

Description :

marié en premières noces à Louise Leroy (voir ET/XXIX/170, 23 novembre 1619, vente par Louise Leroy, femme autorisé de Thomas Vassetz) marié en secondes noces à Marie Carré (voir traité d'office)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Vassetz, Thomas

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Cote : MC/ET/XIX/399

Période : 1629 - 1629

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, 6 juillet 1623 - décembre 1632 (étude XIX)
Transaction entre Thomas Vassetz, notaire au Châtelet, demeurant rue des Marmousets, paroisse de la Madeleine-en-la-Cité, comme héritier par...

Cote : MC/ET/VIII/628

Période : 1629 - 1629

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Fiacre JUTET, 20 janvier 1622 - 27 octobre 1632 (étude VIII)
Quittance de Thomas Vassetz, notaire au Châtelet, demeurant rue des Marmousets, paroisse de la Madeleine-en-la-Cité, tant comme héritier de ...

Cote : MC/ET/VIII/639

Période : 1633 - 1633

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles SADRON, 9 juin 1633 - 17 juin 1641 (étude VIII)
Images du répertoire du notaire Thomas Vassetz pour l'étude LXXXIV

Cote : MC/RE/LXXXIV/1

Période : 1616 - 1642
Bail par Jean Rousselet, bourgeois de Paris, à Thomas Vassetz, notaire au Châtelet, demeurant rue des Marmousets, au coin de la rue de Perpi...

Cote : MC/ET/XXIX/170

Période : 1619 - 1619

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)
Vente d'héritages par Louise Leroy, femme autorisée de Thomas Vassetz, notaire au Châtelet, demeurant rue des Marmousets, et par François Le...

Cote : MC/ET/XXIX/170

Période : 1619 - 1619

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)
Abandon de droits successifs par Madeleine Ruelle, veuve de Nicolas Chevault, maître ès arts en l'université, héritière de défunte Françoise...

Cote : MC/ET/VIII/621

Période : 1626 - 1626

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Fiacre JUTET, 20 janvier 1622 - 27 octobre 1632 (étude VIII)
Minutes et répertoires du notaire Thomas VASSETZ, 28 mai 1616 - 26 juillet 1642 (étude LXXXIV)

Cote : MC/ET/LXXXIV/70 - MC/ET/LXXXIV/126, MC/RE/LXXXIV/1

Période : 1616 - 1642
Vente par Louis Vassetz, secrétaire du comte de Sézy, demeurant rue Montmartre, de la moitié d'une maison sise rue de la Lanterne, dont il a...

Cote : MC/ET/VIII/661

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
Quittance par Marie Carré, veuve de feu Thomas Vassetz, notaire au Châtelet, à Jean François, notaire au Châtelet, demeurant rue des Marmous...

Cote : MC/ET/VIII/657

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)

Vassetz, Thomas (1...-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

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