Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gironde. Commission départementale des Monuments historiques

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Constitution et fonctionnement

Cote : 154 T 1-2, 155 T 1-B, 158 T 1-3, 159 T 1-4, 161 T 2

Période : 1817 - 1920

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
1839-1872

Cote : 154 T 2-A

Période : 1839 - 1872

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
Rapports adoptés en séances

Cote : 161 T 2

Période : 1839 - 1848

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
Procès-verbaux

Cote : 159 T 1-3

Période : 1839 - 1880

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
1867-1880

Cote : 159 T 3

Période : 1867 - 1880

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
Correspondance au départ

Cote : 158 T 1-3

Période : 1839 - 1852

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
1839-1842

Cote : 158 T 1

Période : 1839 - 1842

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
1842-1844

Cote : 158 T 2

Période : 1842 - 1844

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
Cartes des arrondissements

Cote : 162 T, 4, 6

Période : 1885 - 1886

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde
Carte archéologique de l'arrondissement de Libourne

Cote : 162 T 6

Période : 1885 - 1885

Fonds : Commission des Monuments historiques et de la commission des sites et monuments naturels du département de la Gironde

Gironde. Commission départementale des Monuments historiques

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