Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montferrand, Guillaume de

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Echange entre le chapitre de l'église Saint-Paul de Lyon et Pierre II d'Oncieu.

Cote : 27 J 5

Période : 1278 - 1278

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Etienne et André Careyment à Pierre II d'Oncieu

Cote : 27 J 3

Période : 1275 - 1275

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Titres pour Jean d'Oncieu, chevalier, seigneur de Douvres

Période : 1250 - 1325

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Reconnaissance de Guichard de Romenas en faveur de Jean d'Oncieu.

Cote : 27 J 23

Période : 1323 - 1323

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Jean Robert à Jean d'Oncieu.

Cote : 27 J 25

Période : 1323 - 1323

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Morel Colomb, Martin Siouz, Jean Clerc et Jean Galet, à Jean d'Oncieu.

Cote : 27 J 26

Période : 1323 - 1323

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Reconnaissance d'un nommé Galans et des consorts Girod à Jean d'Oncieu.

Cote : 27 J 13

Période : 1301 - 1301

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Guillemet d'Oncieu et Jeannette de la Balme, sa femme, à Jean d'Oncieu.

Cote : 27 J 14

Période : 1305 - 1305

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Reconnaissance par Jean d'Oncieu, à Pierre de Luyrieux, abbé du monastère de Saint-Rambert-en-Bugey

Cote : 27 J 15

Période : 1308 - 1308

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Laurent, fils de Guichard del Buyat, à Jean d'Oncieu.

Cote : 27 J 19

Période : 1317 - 1317

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Acte d'hommage lige de Guygonnet de Loysieu à Jean d'Oncieu

Cote : 27 J 21

Période : 1320 - 1320

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par André du Platre à Guygonnet de Loysieu

Cote : 27 J 40

Période : 1323 - 1323

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Martine de Combes et Aymon, son fils, à Guygonnet de Loysieu

Cote : 27 J 38

Période : 1323 - 1323

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Titres pour Pierre I et Pierre II d'Oncieu, chevalier, seigneur de Douvres

Période : 1250 - 1325

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Alix, fille de Guillaume de Montferrand, à Pierre II d'Oncieu.

Cote : 27 J 9

Période : 1286 - 1286

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Pierre Chomars à Pierre II d'Oncieu.

Cote : 27 J 8

Période : 1283 - 1283

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres.

Cote : 27 J 6

Période : 1280 - 1280

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu, et Jeannette, sa femme.

Cote : 27 J 4

Période : 1276 - 1276

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Assignation par Jean d'Oncieu au profit de l'église Saint-Pierre de Douvres.

Cote : 27 J 27

Période : 1323 - 1323

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Cession par Pierre Prévot à Jean d'Oncieu.

Cote : 27 J 29

Période : 1324 - 1324

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Désistement par Pierre Prévot touchant la vente d'une rente à Jean d'Oncieu.

Cote : 27 J 30

Période : 1325 - 1325

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Acte par lequel Jean d'Oncieu prend l'engagement de défendre Jean Agaland et Isabelle.

Cote : 27 J 16

Période : 1315 - 1315

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Accord par lequel Jean d'Oncieu, prend en sa garde Pierre, dit de Cosanci

Cote : 27 J 20

Période : 1318 - 1318

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Peronnet, fils naturel de Philippe d'Oncieu, à Guygonnet de Loysieu.

Cote : 27 J 36

Période : 1323 - 1323

Fonds : Fonds de la tour de Douvres
Vente par Jacquemet, Jean et Etienne Ruff à Guygonnet de Loysieu.

Cote : 27 J 34

Période : 1322 - 1322

Fonds : Fonds de la tour de Douvres

Montferrand, Guillaume de

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