Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roumégous, Jean-Paul (voilier ; Bourcefranc-le-Chapus)

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Constitution puis liquidation de la voilerie

Période : 1850 - 2009

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Fusion par absorption de la société Roumégous investissements par la société Voilerie Roumégous : correspondances, projet.

Cote : 225 J 7

Période : 2001 - 2001

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Assemblées générales : convocations, ordres du jour, procès-verbaux

Période : 1850 - 2009

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
1966-1992

Cote : 225 J 12

Période : 1966 - 1992

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
1993-2006

Cote : 225 J 13

Période : 1993 - 2006

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Direction générale

Période : 1850 - 2009

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Relations avec les pouvoirs publics

Période : 1850 - 2009

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondances, arrêtés (1946-1947 ; 1958).

Cote : 225 J 17

Période : 1946 - 1958

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Direction départementale du travail et de l'emploi (DDTE) : correspondances, primes d'incitation à l'emploi.

Cote : 225 J 18

Période : 1976 - 1976

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Relations avec les organismes professionnels

Période : 1850 - 2009

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus

Roumégous, Jean-Paul (voilier ; Bourcefranc-le-Chapus)

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