Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sous-préfecture de Rochefort

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Arrêtés du sous-préfet (2002-2003).

Cote : 2080 W 1-4

Période : 2002 - 2003

Fonds : Etat thématique des versements W
Budgets et comptes des communes et syndicats de communes.

Cote : 3627 W 1-36

Période : 2005 - 2007

Fonds : Etat thématique des versements W
Réglementation, personnel, délibérations des communes, élections, constructions scolaires (1953-1969).

Cote : 1039 W 1-450

Période : 1953 - 1969

Fonds : Etat thématique des versements W
Débits de boissons ; transports de coprs ; élections (1975-2007).

Cote : 3450 W 1-12

Période : 1975 - 2007

Fonds : Etat thématique des versements W
Elections municipales 2001 : procès-verbaux des communes du canton de Saint-Pierre d'Oléron, matériel, listes électorales.

Cote : 3453 W 1-3

Période : 2001 - 2001

Fonds : Etat thématique des versements W
Manifestations sportives (2011), associations dissoutes entre 2009 et 2011.

Cote : 3605 W 1-5

Période : 1970 - 2011

Fonds : Etat thématique des versements W
Elections cantonales (2001) ; élections municipales (2001).

Cote : 3616 W 1-44

Période : 2001 - 2008

Fonds : Etat thématique des versements W
Arrêtés du sous-préfet (1991-1997).

Cote : 1349 W 1-15

Période : 1991 - 1997

Fonds : Etat thématique des versements W
Arrêtés du sous-préfet (1998-2001).

Cote : 2070 W 1-6

Période : 1998 - 2001

Fonds : Etat thématique des versements W
Registres de délivrance des cartes nationales d'identité .

Cote : 2279 W 1-42

Période : 1968 - 1990

Fonds : Etat thématique des versements W

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