Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Domaine d'Ognoas (Arthez-d'Armagnac, Landes)

33 contenus liés

Gestion administrative et financière

Période : 1953 - 1996

Fonds : Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1487 W)
Personnel

Période : 1953 - 1996

Fonds : Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1487 W)
Gestion des ressources humaines. - Dossiers du personnel : rapports passés en commission, arrêtés, dossier prévoyance, extraits du procès ve...

Cote : 1487 W 1

Période : 1953 - 1996

Fonds : Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1487 W)
Recrutement des représentants : rapports de la commission départementale, conventions, dossiers individuels, correspondance.

Cote : 1487 W 3

Période : 1958 - 1988

Fonds : Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1487 W)
Placement familial : règlementation, extrait du procès verbal des délibérations, budget annexe des services extra-hospitaliers, compte rendu...

Cote : 1487 W 4

Période : 1963 - 1975

Fonds : Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1487 W)
Contentieux avec la mutualité sociale agricole : notification des pénalités, correspondance.

Cote : 1487 W 6

Période : 1973 - 1984

Fonds : Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1487 W)
Comptabilité

Période : 1953 - 1996

Fonds : Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1487 W)
Commission de gestion et de surveillance : comptes rendus de réunions, projets de budget, correspondance.

Cote : 1487 W 7

Période : 1960 - 1988

Fonds : Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1487 W)
Foncier

Période : 1953 - 1996

Fonds : Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1487 W)
Baux fermiers : contrats, correspondance.

Cote : 1487 W 13

Période : 1977 - 1993

Fonds : Archives du suivi du Domaine départemental d'Ognoas (1487 W)

Domaine d'Ognoas (Arthez-d'Armagnac, Landes)

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