Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

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Historique des parcs (sans date), rapports d'activité (1982, 1983, 1984, 1986), compte rendu (1986), état des lieux (1990), bilans d'exploit...

Cote : 2860W1

Période : 1982 - 2009

Fonds : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
Inspections : rapports, documents préparatoires.

Période : 1894 - 2004

Fonds : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
1977, 1982

Cote : 2860W2

Période : 1977 - 1982

Fonds : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
1986, 1990 (manque le rapport final)

Cote : 2860W3

Période : 1986 - 1990

Fonds : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
1994

Cote : 2860W4

Période : 1991 - 1994

Fonds : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
1998

Cote : 2860W5

Période : 1996 - 1998

Fonds : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
2002

Cote : 2860W6

Période : 2002 - 2004

Fonds : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
Finances

Période : 1894 - 2004

Fonds : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
Transfert du Parc départemental au Conseil général d'Indre-et-Loire

Période : 1993 - 2010

Fonds : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)
Patrimoine mobilier et immobilier

Période : 1894 - 2004

Fonds : 2860W - DDE - Parc départemental (1894-2004)

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