Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prison de Mâcon (Saône-et-Loire)

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Réglementation.- Affiches, règlements particuliers (1823, 1838, 1841, 1842, 1844-1845, 1857) ; amélioration du régime des prisons en prévisi...

Cote : 1 Y 265

Période : 1836 - 1899

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Bâtiment.- Travaux sur les barreaux des croisées sciés (1820-1822, 1837) ; projet d'aménagement pour éviter les évasions (1904) ; travaux à ...

Cote : 1 Y 267

Période : 1820 - 1936

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Pièces justificatives de dépenses et correspondance (an VIII-1825, 1857-1869).

Cote : 1 Y 269

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Traitements des employés (1857-1862, 1912-1916) ; situation du compte de l'entrepreneur (1868-1872) ; opérations de caisse (1895-1898) ; éta...

Cote : 1 Y 270

Période : 1857 - 1936

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Population.

Cote : 1 Y 275 - 302

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Etats statistiques.

Cote : 1 Y 275 - 289

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Etats numériques mensuels.

Cote : 1 Y 275 - 276

Période : 1810 - 1857

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
1827 - 1828

Cote : 1 Y 282

Période : 1827 - 1828

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Enfants en bas-âge.

Cote : 1 Y 284

Période : 1914 - 1915

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Détenus soumis à des obligations militaires susceptibles de suspension en cas de mobilisation générale.

Cote : 1 Y 286

Période : 1939 - 1939

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)

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