Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vienne. Conseil de préfecture

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Vienne. Conseil de Préfecture

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20 juillet 1840-23 janvier 1844

Cote : 4 K 1/2

Période : 1840 - 1844

Fonds : Conseil de préfecture de la Vienne puis Conseil interdépartemental de préfecture
24 janvier 1844-21 novembre 1845

Cote : 4 K 1/3

Période : 1844 - 1845

Fonds : Conseil de préfecture de la Vienne puis Conseil interdépartemental de préfecture
25 décembre 1845-1er février 1848

Cote : 4 K 1/4

Période : 1845 - 1848

Fonds : Conseil de préfecture de la Vienne puis Conseil interdépartemental de préfecture
10 janvier 1885-28 décembre 1899

Cote : 4 K 1/9

Période : 1885 - 1899

Fonds : Conseil de préfecture de la Vienne puis Conseil interdépartemental de préfecture
12 janvier 1900-30 décembre 1926

Cote : 4 K 1/10

Période : 1900 - 1926

Fonds : Conseil de préfecture de la Vienne puis Conseil interdépartemental de préfecture
Contributions directes

Période : 1882 - 1886

Fonds : Conseil de préfecture de la Vienne puis Conseil interdépartemental de préfecture
1822-1834

Cote : 4 K 1/14

Période : 1822 - 1834

Fonds : Conseil de préfecture de la Vienne puis Conseil interdépartemental de préfecture
25 janvier 1887-5 mai 1888

Cote : 4 K 1/105

Période : 1887 - 1888

Fonds : Conseil de préfecture de la Vienne puis Conseil interdépartemental de préfecture
23 janvier 1888-27 mars 1890

Cote : 4 K 1/106

Période : 1888 - 1890

Fonds : Conseil de préfecture de la Vienne puis Conseil interdépartemental de préfecture
12 février 1890-6 mars 1891

Cote : 4 K 1/107

Période : 1890 - 1891

Fonds : Conseil de préfecture de la Vienne puis Conseil interdépartemental de préfecture

Vienne. Conseil de préfecture

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