Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Landes. Centre des impôts fonciers (Mont-de-Marsan)

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Mazerolles : matrice des propriétés bâties et des portes et fenêtres.

Cote : 3 P 2034

Période : 1820 - 1820

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Mazerolles : matrice des propriétés bâties et non bâties.

Cote : 3 P 2035

Période : 1820 - 1826

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Mazerolles : matrice des propriétés bâties et non bâties.

Cote : 3 P 243

Période : 1827 - 1914

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Beaussiet : état de classement des propriétés bâties.

Cote : 3 P 2036

Période : 1812 - 1812

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Beaussiet : matrice des propriétés bâties et des portes et fenêtres.

Cote : 3 P 2037

Période : 1820 - 1820

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Beaussiet : matrice des propriétés bâties et non bâties.

Cote : 3 P 2038

Période : 1820 - 1826

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Beaussiet : matrice des propriétés bâties et non bâties.

Cote : 3 P 40

Période : 1827 - 1914

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Cadastre parcellaire : mutations

Période : 1669 - 1934

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Matrice des propriétés bâties.

Cote : 3 P 651

Période : 1881 - 1914

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)
Mées

Période : 1669 - 1934

Fonds : Cadastre des Landes par masses de culture et parcellaire (1791-1934) (3 P)

Landes. Centre des impôts fonciers (Mont-de-Marsan)

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